Mentions Légales

Éditeur

Directeur de la publication
Bruno Rebelle, Président de l'association Planète Urgence

Directeur de la publication délégué
Pierre Ramel, directeur général de l'association Planète Urgence

Webmestre
Julien Genin

Coordonées

  • Adresse : 39 rue Crozatier - 75012 Paris - France
  • Téléphone : +33(0)1.43.40.42.00 (standard)

Crédits

Hébergement
LinkByNet - 8 Rue de l'Industrie - 93200 Saint-Denis - +33(0)1.48.13.00.00 (standard)
www.linkbynet.com

Paiements en ligne
Groupe Point - Paybox Services - 11 A rue Jacques Cartier - 78280 Guyancourt - +33(0)1.61.37.05.70 (standard)
www.paybox.com

Données collectées, droit d'accès et de rectification

Dans certains cas (dépôt d'un dossier de candidature à une mission de Congé Solidaire, don et adhésion, inscription à la lettre d'informations Échanges, etc.), vous aurez à saisir des données personnelles sur le site « planete-urgence.org ».

L'association Planète Urgence est soumise aux dispenses de la CNIL DI-007 (Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe) et DI-008 (Délibération n°2006-130 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901).

Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées.

Conformément à l'article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Planète Urgence - 39 rue Crozatier - 75012 Paris - France

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site web « planete-urgence.org », ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques et photographiques, sont la propriété de Planète Urgence ou sont utilisés par Planète Urgence avec l'accord des titulaires des droits d'auteur ou du droit sur les marques. À ce titre, ils sont protégés par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

Vous ne disposez d'aucun droit ni d'aucune licence pour en faire usage de quelque façon que ce soit, sans l'accord écrit et préalable de Planète Urgence ou des personnes, physiques ou morales, auxquelles appartiennent ces droits d'auteur ou marques déposées.

Toute reproduction ou utilisation de « planete-urgence.org » et/ou des éléments le composant qui serait autorisée par Planète Urgence devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.

Responsabilité - absence de garanties

Planète Urgence décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès ou d'interruption dans la connexion.

En outre, Planète Urgence se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie de « planete-urgence.org », sans avis préalable.